Sommaire

1 Principes généraux

 

2 Admission et inscription

 

3 Fréquentation scolaire

 

4 Organisation du temps scolaire

5 Vie scolaire

 

6 Hygiène et sécurité

 

7 Surveillance

 

8 Concertation entre les familles et les enseignants

  • Conseil d'école - Elections des représentants des parents d'élèves

 

9 Dispositions finales

 

Annexe : horaires des écoles pratiquant les nouveaux rythmes scolaires